|
Le présent site est la propriété de Camping Les Ilates dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Rte Grouin Le Petit Boucheau 17111 LOIX
Le directeur de la publication du site web est Frédérique Boijoux, en qualité de responsable du camping. Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle. :: 1. Informations techniques L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Le Camping Les Ilates pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le Camping Les Ilates met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. :: 2. Loi Informatique et libertés L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Camping Les Ilates, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires du Camping Les Ilates. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Camping Les Ilates à l'adresse suivante : Camping Les Ilates Rte Grouin Le Petit Boucheau 17111 LOIX :: 3. Propriété, Droit d'auteur La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Camping Les Ilates. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Camping Les Ilates est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Camping Les Ilates est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Camping Les Ilates.
4. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n° 1104495 |